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Droit des contrats spéciaux / Béatrice Bourdelois

Public ISBD Titre : Droit des contrats spéciaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Béatrice Bourdelois (1954-....), Auteur Mention d'édition : 5e éd. Editeur : PARIS : DALLOZ Année de publication : 2021 Collection : Les mémentos Dalloz Sous-collection : Série Droit privé Importance : 1 vol. (IX-208 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-19890-0 Prix : 2640 DA Note générale : Bibliogr. p. 195. Index Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Tags : Les cotrats  la vente  contrat de vente  l'échange  la fiducie  le bail  le prêt  les contrats de prestation  les contrats d'entreprise  le mandat  le dépôt  les contrats aléatoires Index. décimale : 346 Résumé : RAPPELCe Mémento aborde les contrats spéciaux les plus courants : - les contrats portant sur une chose, soit qu'ils en organisent le transfert de propriété (vente, échange), soit qu'ils en assurent la jouissance (bail et prêt) ; - les contrats de services (entreprise, y compris le droit de la construction, mandat, dépôt et fiducie) ; - les contrats aléatoires, fondés sur la recherche de gains (jeux ou paris) ou sur l'espérance de vie (rente viagère, bail à nourriture ou pacte tontinier) ; - les contrats portant sur les litiges (transaction, arbitrage ou convention de procédure participative). L'ouvrage s'adresse aux étudiants inscrits en Licence ou Master qui pourront y trouver les points essentiels de leur cours de « contrats spéciaux ». Droit des contrats spéciaux [texte imprimé] / Béatrice Bourdelois (1954-....), Auteur  . -  5e éd. . - PARIS : DALLOZ, 2021 . - 1 vol. (IX-208 p.) ; 24 cm. - (Les mémentos Dalloz. Série Droit privé) . ISBN : 978-2-247-19890-0 : 2640 DA Bibliogr. p. 195. Index Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Tags : Les cotrats  la vente  contrat de vente  l'échange  la fiducie  le bail  le prêt  les contrats de prestation  les contrats d'entreprise  le mandat  le dépôt  les contrats aléatoires Index. décimale : 346 Résumé : RAPPELCe Mémento aborde les contrats spéciaux les plus courants : - les contrats portant sur une chose, soit qu'ils en organisent le transfert de propriété (vente, échange), soit qu'ils en assurent la jouissance (bail et prêt) ; - les contrats de services (entreprise, y compris le droit de la construction, mandat, dépôt et fiducie) ; - les contrats aléatoires, fondés sur la recherche de gains (jeux ou paris) ou sur l'espérance de vie (rente viagère, bail à nourriture ou pacte tontinier) ; - les contrats portant sur les litiges (transaction, arbitrage ou convention de procédure participative). L'ouvrage s'adresse aux étudiants inscrits en Licence ou Master qui pourront y trouver les points essentiels de leur cours de « contrats spéciaux ».

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FBD13943	E346.02-03/ 01	LIVRE	Bibliothèque Droit	E346.02:Droit privé - Cotrats et agences	Exclu du prêt
FBD13944	E346.02-03/ 02	LIVRE	Bibliothèque Droit	E346.02:Droit privé - Cotrats et agences	Disponible
FBD13945	E346.02-03/ 03	LIVRE	Bibliothèque Droit	E346.02:Droit privé - Cotrats et agences	Disponible

Droit des entreprises en difficulté / Pierre-Michel Le Corre

Public ISBD Titre : Droit des entreprises en difficulté Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre-Michel Le Corre (1958-....), Auteur ; Emmanuelle Le Corre-Broly (1967-....), Auteur Mention d'édition : 9e éd Editeur : PARIS : DALLOZ Année de publication : 2020 Collection : Les mémentos Dalloz Sous-collection : Série Droit privé Importance : 1 vol. (XII-244 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-19937-2 Prix : 2960 DA Note générale : Index Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : Entreprises en difficulté (droit) Tags : Droit des entreprises  les difficultés des entreprises Index. décimale : 346 Résumé : Ce Mémento présente, de manière claire et concise, l'ensemble des dispositions relatives aux entreprises en difficulté. Successivement, sont examinées les règles juridiques qui gouvernent : - les mesures en amont du traitement judiciaire des difficultés d'entreprise, à savoir les aides publiques, la prévention et la conciliation ; - le devenir de l'entreprise, à savoir son observation, la préparation de son sort et les issues de la procédure ; - l'impact de la procédure sur ses acteurs, c'est-à-dire les créanciers, les propriétaires et les personnes sanctionnées. Droit des entreprises en difficulté [texte imprimé] / Pierre-Michel Le Corre (1958-....), Auteur ; Emmanuelle Le Corre-Broly (1967-....), Auteur  . -  9e éd . - PARIS : DALLOZ, 2020 . - 1 vol. (XII-244 p.) ; 24 cm. - (Les mémentos Dalloz. Série Droit privé) . ISBN : 978-2-247-19937-2 : 2960 DA Index Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : Entreprises en difficulté (droit) Tags : Droit des entreprises  les difficultés des entreprises Index. décimale : 346 Résumé : Ce Mémento présente, de manière claire et concise, l'ensemble des dispositions relatives aux entreprises en difficulté. Successivement, sont examinées les règles juridiques qui gouvernent : - les mesures en amont du traitement judiciaire des difficultés d'entreprise, à savoir les aides publiques, la prévention et la conciliation ; - le devenir de l'entreprise, à savoir son observation, la préparation de son sort et les issues de la procédure ; - l'impact de la procédure sur ses acteurs, c'est-à-dire les créanciers, les propriétaires et les personnes sanctionnées.

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FBD13946	E346.07-11/ 01	LIVRE	Bibliothèque Droit	E346.07 : Droit Commerciale	Exclu du prêt
FBD13947	E346.07-11/ 02	LIVRE	Bibliothèque Droit	E346.07 : Droit Commerciale	Disponible
FBD13948	E346.07-11/ 03	LIVRE	Bibliothèque Droit	E346.07 : Droit Commerciale	Disponible

Droit des obligations / Laetitia Tranchant

Public ISBD Titre : Droit des obligations Type de document : texte imprimé Auteurs : Laetitia Tranchant, Auteur ; Vincent Égéa (1979-....), Auteur Mention d'édition : 25 éd Editeur : PARIS : DALLOZ Année de publication : 2021 Collection : Les mémentos Dalloz Sous-collection : Série Droit privé Importance : 1 vol. (VIII-246 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-20832-6 Prix : 2078 DA Note générale : Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : Obligations (droit) Tags : Droit des obligations  les obligations Index. décimale : 346 Résumé : Révisez l'essentiel du droit des obligationsCe Mémento présente de manière synthétique et complète l'ensemble des règles du droit des obligations dont la portée pratique touche à l'essentiel des actes et faits juridiques de la vie courante.Selon une division classique et claire, la première partie expose les différentes sources des obligations : les actes de volonté, notamment les contrats, et les faits juridiques, tels les accidents. La seconde partie est réservée au régime général des obligations.Rédigé dans un style simple et précis, ce Mémento est d'abord un outil de travail destiné aux étudiants en droit. Il est également utile aux candidats aux concours et aux membres des professions juridiques qui doivent se remémorer rapidement tout ou partie de cette matière fondamentale. Droit des obligations [texte imprimé] / Laetitia Tranchant, Auteur ; Vincent Égéa (1979-....), Auteur  . -  25 éd . - PARIS : DALLOZ, 2021 . - 1 vol. (VIII-246 p.) ; 24 cm. - (Les mémentos Dalloz. Série Droit privé) . ISBN : 978-2-247-20832-6 : 2078 DA Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : Obligations (droit) Tags : Droit des obligations  les obligations Index. décimale : 346 Résumé : Révisez l'essentiel du droit des obligationsCe Mémento présente de manière synthétique et complète l'ensemble des règles du droit des obligations dont la portée pratique touche à l'essentiel des actes et faits juridiques de la vie courante.Selon une division classique et claire, la première partie expose les différentes sources des obligations : les actes de volonté, notamment les contrats, et les faits juridiques, tels les accidents. La seconde partie est réservée au régime général des obligations.Rédigé dans un style simple et précis, ce Mémento est d'abord un outil de travail destiné aux étudiants en droit. Il est également utile aux candidats aux concours et aux membres des professions juridiques qui doivent se remémorer rapidement tout ou partie de cette matière fondamentale.

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
FBD13931	E346-25/ 01	LIVRE	Bibliothèque Droit	E346:Droit privé	Exclu du prêt
FBD13932	E346-25/ 02	LIVRE	Bibliothèque Droit	E346:Droit privé	Disponible
FBD13933	E346-25/ 03	LIVRE	Bibliothèque Droit	E346:Droit privé	Disponible

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