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Titre : la contrefaçon de marque traitement douanier et judiciare Type de document : texte imprimé Auteurs : mokrane hennoun, Auteur Editeur : ALGER : ITCIS EDITIONS Année de publication : 2019 Importance : 174p Format : 18cm ISBN/ISSN/EAN : 978-9931-356-34-9 Note générale : biblioghraphie Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Tags : la contre façon de marque traitement douanier Index. décimale : 343 Résumé : les facteur de développment du commerce de la contrefaçcon,pereumière partie la contre façon un phenomene mondial,la dueuxieme partie le traitment douanaier de la contrefaçon des marques,troixieme partie traitment judiciare de la contrfaçon des marques la contrefaçon de marque traitement douanier et judiciare [texte imprimé] / mokrane hennoun, Auteur . - ALGER : ITCIS EDITIONS, 2019 . - 174p ; 18cm.
ISBN : 978-9931-356-34-9
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Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Tags : la contre façon de marque traitement douanier Index. décimale : 343 Résumé : les facteur de développment du commerce de la contrefaçcon,pereumière partie la contre façon un phenomene mondial,la dueuxieme partie le traitment douanaier de la contrefaçon des marques,troixieme partie traitment judiciare de la contrfaçon des marques Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FBD13521 E343.05-03/ 01 LIVRE Bibliothèque Droit E343.05:Droit certains types d'imposts Exclu du prêt FBD13522 E343.05-03/ 02 LIVRE Bibliothèque Droit E343.05:Droit certains types d'imposts Disponible FBD13523 E343.05-03/ 03 LIVRE Bibliothèque Droit E343.05:Droit certains types d'imposts Disponible
Titre : la douane face aux enjeux de la protection de l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : elisabeth natarel, Auteur Editeur : ALGER : ITCIS EDITIONS Année de publication : 2012 Importance : 199p Format : 13سم ISBN/ISSN/EAN : 978-9931-356-03-5 Note générale : biblioghraphie Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Tags : la douane la protection l’environnement Index. décimale : 343 Résumé : premier partie lémergence de la protection l'environnement dans le droit des échanges internationaux 15,deuxieme partie le role de la douane dans la protection de environnement , la douane face aux enjeux de la protection de l'environnement [texte imprimé] / elisabeth natarel, Auteur . - ALGER : ITCIS EDITIONS, 2012 . - 199p ; 13سم.
ISBN : 978-9931-356-03-5
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Tags : la douane la protection l’environnement Index. décimale : 343 Résumé : premier partie lémergence de la protection l'environnement dans le droit des échanges internationaux 15,deuxieme partie le role de la douane dans la protection de environnement , Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FBD13515 E343.05-01/ 01 LIVRE Bibliothèque Droit E343.05:Droit certains types d'imposts Exclu du prêt FBD13516 E343.05-01/ 02 LIVRE Bibliothèque Droit E343.05:Droit certains types d'imposts Disponible FBD13517 E343.05-01/ 03 LIVRE Bibliothèque Droit E343.05:Droit certains types d'imposts Disponible
Titre : le droit douanier a l'épreuve des réseaux informatiques Type de document : texte imprimé Auteurs : dione alioune, Auteur Editeur : ALGER : ITCIS EDITIONS Année de publication : 2008 Importance : 198p Format : 24cm ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-9655-6-6 Note générale : biblioghraphie Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Tags : le droit douanier lé preuve des réseaux informatique Index. décimale : 343 Résumé : pereumièr partie l'ambivalence de la relation droit douanier -resaux informatique ,deuxieme partie l'adabtation du droit douanier aux resaux informatiques le droit douanier a l'épreuve des réseaux informatiques [texte imprimé] / dione alioune, Auteur . - ALGER : ITCIS EDITIONS, 2008 . - 198p ; 24cm.
ISBN : 978-9961-9655-6-6
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Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Tags : le droit douanier lé preuve des réseaux informatique Index. décimale : 343 Résumé : pereumièr partie l'ambivalence de la relation droit douanier -resaux informatique ,deuxieme partie l'adabtation du droit douanier aux resaux informatiques Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FBD13512 E343.05-02/ 01 LIVRE Bibliothèque Droit E343.05:Droit certains types d'imposts Exclu du prêt FBD13513 E343.05-02/ 02 LIVRE Bibliothèque Droit E343.05:Droit certains types d'imposts Disponible FBD13514 E343.05-02/ 03 LIVRE Bibliothèque Droit E343.05:Droit certains types d'imposts Disponible