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Titre : Droit civil : les obligations Type de document : texte imprimé Auteurs : Yvaine Buffelan-Lanore (1934-....), Auteur ; Virginie Larribau-Terneyre (1957-....), Auteur Mention d'édition : 17 éd Editeur : PARIS : SIREY Année de publication : 2020 Collection : Université S Sous-collection : Droit privé Importance : 1 vol. (XI-1265 p.) Présentation : ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-19917-4 Prix : 6240 DA Note générale : En appendice, consultations et cas pratiques
Notes bibliogr. IndexLangues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : Obligations (droit) Tags : Droit civil les obligations Index. décimale : 346 Résumé : Tout le régime général des obligations et l'étude complète du contrat et de la responsabilité civile, en un seul volume. La première partie est consacrée au régime général des obligations, c'est-à-dire aux règles communes à toutes les obligations, quelle que soit leur source (acte juridique, fait juridique, loi). La deuxième partie est consacrée aux actes juridiques et plus particulièrement au contrat dont elle décrit la formation et les effets. La troisième partie traite des faits juridiques, c'est-à-dire des quasi-contrats et de la responsabilité civile, qu'il s'agisse des principes généraux de la responsabilité civile, du droit commun de la responsabilité délictuelle et contractuelle, ainsi que des principaux régimes spéciaux de responsabilité et d'indemnisation (responsabilité du fait des produits défectueux, loi de 1985 sur l'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation, principaux systèmes d'indemnisation...). Droit civil : les obligations [texte imprimé] / Yvaine Buffelan-Lanore (1934-....), Auteur ; Virginie Larribau-Terneyre (1957-....), Auteur . - 17 éd . - PARIS : SIREY, 2020 . - 1 vol. (XI-1265 p.) : ill. ; 24 cm. - (Université S. Droit privé) .
ISBN : 978-2-247-19917-4 : 6240 DA
En appendice, consultations et cas pratiques
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Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Catégories : Obligations (droit) Tags : Droit civil les obligations Index. décimale : 346 Résumé : Tout le régime général des obligations et l'étude complète du contrat et de la responsabilité civile, en un seul volume. La première partie est consacrée au régime général des obligations, c'est-à-dire aux règles communes à toutes les obligations, quelle que soit leur source (acte juridique, fait juridique, loi). La deuxième partie est consacrée aux actes juridiques et plus particulièrement au contrat dont elle décrit la formation et les effets. La troisième partie traite des faits juridiques, c'est-à-dire des quasi-contrats et de la responsabilité civile, qu'il s'agisse des principes généraux de la responsabilité civile, du droit commun de la responsabilité délictuelle et contractuelle, ainsi que des principaux régimes spéciaux de responsabilité et d'indemnisation (responsabilité du fait des produits défectueux, loi de 1985 sur l'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation, principaux systèmes d'indemnisation...). Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FBD13934 E346-24/ 01 LIVRE Bibliothèque Droit E346:Droit privé Exclu du prêt FBD13935 E346-24/ 02 LIVRE Bibliothèque Droit E346:Droit privé Disponible FBD13936 E346-24/ 03 LIVRE Bibliothèque Droit E346:Droit privé Disponible
Titre : Droit des obligations Type de document : texte imprimé Auteurs : Laetitia Tranchant, Auteur ; Vincent Égéa (1979-....), Auteur Mention d'édition : 25 éd Editeur : PARIS : DALLOZ Année de publication : 2021 Collection : Les mémentos Dalloz Sous-collection : Série Droit privé Importance : 1 vol. (VIII-246 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-20832-6 Prix : 2078 DA Note générale : Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : Obligations (droit) Tags : Droit des obligations les obligations Index. décimale : 346 Résumé : Révisez l'essentiel du droit des obligationsCe Mémento présente de manière synthétique et complète l'ensemble des règles du droit des obligations dont la portée pratique touche à l'essentiel des actes et faits juridiques de la vie courante.Selon une division classique et claire, la première partie expose les différentes sources des obligations : les actes de volonté, notamment les contrats, et les faits juridiques, tels les accidents. La seconde partie est réservée au régime général des obligations.Rédigé dans un style simple et précis, ce Mémento est d'abord un outil de travail destiné aux étudiants en droit. Il est également utile aux candidats aux concours et aux membres des professions juridiques qui doivent se remémorer rapidement tout ou partie de cette matière fondamentale. Droit des obligations [texte imprimé] / Laetitia Tranchant, Auteur ; Vincent Égéa (1979-....), Auteur . - 25 éd . - PARIS : DALLOZ, 2021 . - 1 vol. (VIII-246 p.) ; 24 cm. - (Les mémentos Dalloz. Série Droit privé) .
ISBN : 978-2-247-20832-6 : 2078 DA
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Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Catégories : Obligations (droit) Tags : Droit des obligations les obligations Index. décimale : 346 Résumé : Révisez l'essentiel du droit des obligationsCe Mémento présente de manière synthétique et complète l'ensemble des règles du droit des obligations dont la portée pratique touche à l'essentiel des actes et faits juridiques de la vie courante.Selon une division classique et claire, la première partie expose les différentes sources des obligations : les actes de volonté, notamment les contrats, et les faits juridiques, tels les accidents. La seconde partie est réservée au régime général des obligations.Rédigé dans un style simple et précis, ce Mémento est d'abord un outil de travail destiné aux étudiants en droit. Il est également utile aux candidats aux concours et aux membres des professions juridiques qui doivent se remémorer rapidement tout ou partie de cette matière fondamentale. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FBD13931 E346-25/ 01 LIVRE Bibliothèque Droit E346:Droit privé Exclu du prêt FBD13932 E346-25/ 02 LIVRE Bibliothèque Droit E346:Droit privé Disponible FBD13933 E346-25/ 03 LIVRE Bibliothèque Droit E346:Droit privé Disponible
Titre : Droit des obligations 2023 Type de document : texte imprimé Auteurs : Stéphanie Porchy-Simon (1969-....), Auteur Mention d'édition : 15 éd Editeur : PARIS : DALLOZ Année de publication : 2022 Collection : Hypercours Importance : 1 vol. (705 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-21522-5 Prix : 5120 DA Note générale : Bibliogr. p. 663
IndexLangues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : Obligations (droit) Tags : Droit des obligations les obligations Index. décimale : 346 Résumé : De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidiennement les sujets de droit. Ce manuel présente la théorie générale de l'obligation, c'est-à-dire ses sources (contrat, responsabilité, quasi-contrat), puis expose les règles communes structurant toutes les obligations (modalités, transmission et mode d'extinction). La présente édition, largement actualisée, prend en compte les dernières évolutions de la matière ; elle intègre notamment les très importantes modifications apportées par l'ordonnance du 10 février 2016 et la loi de ratification du 20 avril 2018 opérant réforme du droit des contrats, du régime général des obligations et de la preuve et mentionne les propositions issues des avant-projets de réforme de la responsabilité civile d'avril 2016 et de mars 2017. Destiné principalement aux étudiants de deuxième année de licence de droit, l'ouvrage se distingue par l'alliance d'un cours approfondi et d'importants compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre. Cet HyperCours est donc l'outil indispensable pour appréhender au mieux cette matière d'une grande richesse et en évolution permanente. Droit des obligations 2023 [texte imprimé] / Stéphanie Porchy-Simon (1969-....), Auteur . - 15 éd . - PARIS : DALLOZ, 2022 . - 1 vol. (705 p.) ; 24 cm. - (Hypercours) .
ISBN : 978-2-247-21522-5 : 5120 DA
Bibliogr. p. 663
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Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Catégories : Obligations (droit) Tags : Droit des obligations les obligations Index. décimale : 346 Résumé : De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidiennement les sujets de droit. Ce manuel présente la théorie générale de l'obligation, c'est-à-dire ses sources (contrat, responsabilité, quasi-contrat), puis expose les règles communes structurant toutes les obligations (modalités, transmission et mode d'extinction). La présente édition, largement actualisée, prend en compte les dernières évolutions de la matière ; elle intègre notamment les très importantes modifications apportées par l'ordonnance du 10 février 2016 et la loi de ratification du 20 avril 2018 opérant réforme du droit des contrats, du régime général des obligations et de la preuve et mentionne les propositions issues des avant-projets de réforme de la responsabilité civile d'avril 2016 et de mars 2017. Destiné principalement aux étudiants de deuxième année de licence de droit, l'ouvrage se distingue par l'alliance d'un cours approfondi et d'importants compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre. Cet HyperCours est donc l'outil indispensable pour appréhender au mieux cette matière d'une grande richesse et en évolution permanente. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FBD13937 E346-23/ 01 LIVRE Bibliothèque Droit E346:Droit privé Exclu du prêt FBD13938 E346-23/ 02 LIVRE Bibliothèque Droit E346:Droit privé Disponible FBD13939 E346-23/ 03 LIVRE Bibliothèque Droit E346:Droit privé Disponible


